CONDITIONS GENERALES

• Toute demande de recherche fera l'objet d'un devis détaillé, qui sera bien évidemment sans engagement.

Si ce devis est accepté, un contrat sera établi et signé en double exemplaire et un accompte de 30% vous sera demandé.

• Ce contrat indiquera les honoraires de recherches ainsi que la mise en forme des résultats. A la fin du contrat, un rapport détaillé vous sera remis, contenant la reproduction des différents actes trouvés (mariages, naissances, décès), ainsi que certains autres documents (contrats de mariage, dossiers militaires,etc ) en fonction de votre demande.

• Les recherches peuvent occasionner des déplacements bien au-delà du département des Bouche du Rhône, des frais kilométriques et d'hébergement vous seront alors demandés (avec votre accord préalable).

• Le généalogiste n'a pas d'obligation de résultats, il a cependant une obligation de moyens. En effet, il doit tout mettre en oeuvre pour satisfaire vos demandes, mais les honoraires seront entièrement dûs en cas de réussite ou en cas d'échec. Les différents moyens mis en oeuvre seront d'ailleurs notifiés dans le rapport remis en fin de contrat. 

• En cas de recherches infructueuses, le devis pourra être révisé à la baisse.

A partir d'un devis de 1500 euros, un échelonnement de paiement peut être envisagé.